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Comptabilisation des externalités

L'externalité, c'est ce qui est payé ou fait par d'autres, mais dont le profit est internalisé.
En économie on parle l'argent pris aux autres.
En environnement, c'est la nature qui fournit des biens et des services gratuitement et qui sont vendus par les humains.
En social, c'est le bénévolat, le service non rémunéré volontaire ou contraint.

La comptabilité c'est la prise en compte de ce qui compte.

Comptabilité économique

L'intégration dans la comptabilité économique des externalités sociales et environnementales devient une pratique de plus en plus usuelle(1).

Le reporting Developpement durable(2) est une extension de la comptabilité qui malgré son ouverture sociale et environnementale reste un regard du point de vue de l'économie. Plusieurs autres normes peuvent être mises en oeuvre par les comptables(3) conformément aux règles acceptées. Des outils et des normes comme ISO 14040 qui donne des lignes directrices sur les principes et la conduite de l’analyse du cycle de vie, peuvent appuyer le management environnemental(4).

Les externalités deviennent des coûts directs en cas de mises en conformité aux lois et règlements ou d'amendes. Elles peuvent aussi être volontairement internalisées pour des raisons de stratégie environnementale de l'entreprise.

L'intégration des externalités se fait à trois niveaux.

Le niveau de l'entreprise où l'on réduit l'impact environnemental ou social. Les bénéfices sont directs sur la productivité et la limite est le seuil de perte de bénéfices économique qu'elle que soit l'ampleur de la perte environnementale ou sociale. C'est un niveau de gestion qui est peu visible dans la comptabilité car intégré le plus souvent à d'autres éléments. On peut inclure des dépenses pour formation, conférences ou amendes. On peut inclure des éléments dans le passif s'ils réduisent l'impact environnemental tout en participant à la production. Les bénéfices ne sont pas toujours comptabilisés. C'est le plus souvent des manques à gagner auquel les gestionnaires sont particulièrement intéressés.

Le niveau des fournisseurs et clients sur lesquels l'entreprise a une influence possible. Le niveau comptable est alors principalement une gestion de risque sur la notoriété de l'entreprise ou sur les d'images et intérêts a payer en cas de procès suite à une plainte. Le contrôle sur les fournisseurs se fait dans la rédaction des contrats, la sélection des fournisseurs et le suivi. Les frais pour cette gestion de risques rentrent dans les dépenses, mais là encore, les bénéfices liés à l'augmentation des ventes ou du prix du produit ne sont pas des lignes qu'on peut inscrire comme telles au journal des revenus.

Le troisième niveau est celui des entreprises qui sont indépendantes dans leurs opérations économiques mais qui ont une entité régulatrice qui gère le bien commun (en général un état, une association locale ou un comité d'entreprise). Pour un état, les taxes et les impôts permettent de payer les uns en faisant payer les autres. Pour une entreprise, les budgets dédiés à être un bon citoyen corporatif ont le même rôle en prélevant une taxe volontaire et en la distribuant a une autre entité sous forme de don, de bourse ou de prêt sans intérêt. Les justifications et la valeur du service sont parfois rigoureux parfois nettement moins et la commission Charbonneau nous dit que ça peut dériver beaucoup. Là, la comptabilité des taxes, impôts et revenus rentre pleinement dans les lignes comptables des revenus et des dépenses, de l'actif et du passif etc. Le seul problème est qu'il faut une décision politique et une règle ... pas facile à faire voter.

Comptabilité sociale

Le manque de comptabilité sociale induit une perception de coût économique alors que les chiffres sur le niveau de revenu en fonction du niveau d'éducation(5) ou le coût des journée de travail perdues pour maladie par les entreprises(6) démontrent le contraire. Pour les externalités environnementales les relations sont moins claires hormis dans les manifestations violentes et situation de guerre.

Le bilan social pratiqué dans les entreprises depuis les annees 50 permettent un audit amélioré. Cette pratique est a differencier des pratiques d'integration de donnees sociales dans une comptabilité economique. La comptabilité sociale qui prend en compte tous les aspects du capital humain pour une vie saine et enrichissante n'est pas une pratique usuelle(7).

Comptabilité environnementale

Le manque de comptabilité environnementale induit également une perception d'externalité économique forte à la richesse de l'environnement non exploitée(8). L'étude des bénéfices au-delà de la durée de vie de l'exploitation de la nature et de sa remise en état suggère l'inverse simplement par la durée sur laquelle s'applique le bénéfice(9). Les exemples de zones strictement protégées en mer qui redonnent vie à l'activité de pêche côtière se multiplient(10).

Notes

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